Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4484385
Date de dépôt :
20/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2028
Présentation de la marque Les FRUITS du SUD
Déposée par voie électronique le 20 septembre 2018 par FRUIT GOURMET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les FRUITS du SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-41 du 12 octobre 2018.
Le déposant est FRUIT GOURMET domicilié(e) LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michaël BESSE domicilié(e) LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France .
La marque Les FRUITS du SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les FRUITS du SUD arrivera à expiration en date du 20 septembre 2028.
FRUIT GOURMET a également déposé les autres marques suivantes : FRUIT'O BOX , Sotender , BOOST YOUR NATURE! , PRUNES FROM FRANCE , GOURMET STORE , FRUIT GOURMET BIO , COLLECTION GOURMET Recette Pleine Saveur depuis 1992 , LILIFRUIT TENDREMENT TENDRE , Les FRUITS du SUD , Les Indusfruits Je ne suis pas le fruit du hasard
Déposant :
FRUIT GOURMET - LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France
Mandataire :
Monsieur Michaël BESSE - LE PREGAY - 47800 - ALLEMANS DU DROPT - France
Historique :
Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
